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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFETES-DIFFUSION
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ARTIFETES DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIFETES DIFFUSION
SARL ARTIFETES-DIFFUSION

Numéro de dépôt :
3320346
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
ARTIFETES DIFFUSION de ARTIFETES-DIFFUSION

Présentation de la marque ARTIFETES DIFFUSION

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFETES-DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIFETES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFETES-DIFFUSION domicilié(e) 11 RUE DES 4 VENTS, ZA DE LA MESNILLIERE - 14790 - VERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTIFETES – DIFFUSION domicilié(e) 11 RUE DES 4 VENTS, ZA DE LA MESNILLIERE - 14790 - VERSON - France.

La marque ARTIFETES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFETES DIFFUSION est expirée depuis le 18 octobre 2014.

ARTIFETES-DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARTY FÊTES FACTORY , ARTIFETES-DIFFUSION , Créa'Colle , CREATIV'DECO , ARTIFETES DIFFUSION , DECO FETTI'S , VIVE LA FETE


SARL ARTIFETES-DIFFUSION - 11 RUE DES 4 VENTS, ZA DE LA MESNILLIERE - 14790 - VERSON - France


SARL ARTIFETES – DIFFUSION - 11 RUE DES 4 VENTS, ZA DE LA MESNILLIERE - 14790 - VERSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Articles de fêtes, à savoir : cotillons. Costumes de déguisement. Pétards, artifices. Produits de l'imprimerie.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].